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Marques déposées par RAYNAUD Michel
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FARDACHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARDACHO
RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3200036
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2012
FARDACHO de RAYNAUD Michel

Présentation de la marque FARDACHO

Déposée le 18 décembre 2002 par RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « FARDACHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est RAYNAUD Michel domicilié(e) domicilié Domaine Saint-Michel les Clauses,11200 Montseret - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

La marque FARDACHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARDACHO est expirée depuis le 18 décembre 2012.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , VIGNERON CULTE


RAYNAUD Michel - domicilié Domaine Saint-Michel les Clauses,11200 Montseret - 11200 - France


Cabinet Morelle et Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.